RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SDIS de Maine-et-Loire Volume 8 - Délibérations 6 Avenue du Grand Périgné CS 90087 49071 BEAUCOUZÉ CEDEX N 8 OCTOBRE 2016. Bureau du conseil d'administration SEANCE DU 14 OCTOBRE 2016.AccusØ de rØception en prØfecture Recueil des Actes Administratifs N 05 - Volume I - Mai 2005 Page 2. Sommaire. COLLECTIVITES LOCALES - Intercommunalité. Le Recueil des Actes Administratifs et l'intégralité des documents sont la des Actes Administratifs n 71 - Juillet Août Septembre 2019 ( pdf, 3.37 MB ) (9 Recueil des Actes Administratifs N 03 - Volume I - Mars 2007 Page 1 Recueil des Actes Administratifs Le texte intégral, les annexes ou tableaux non inclus des actes insérés dans le présent recueil peuvent être consultés et obtenus, sur demande, auprès des Préfecture de la région Grand Est - Recueil des Actes Administratifs du 30 août 2019 Annexe 1:récapitulatif des méthodes de calcul de la dose prévisionnelle utiliser pour chacune des cultures présentes dans les zones vulnérables de la région Grand Est PREFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 15 bis Du 1er AU 15 août 2013 SOMMAIRE SERVICES DE LA PREFECTURE Arrêté Date INTITULÉ Page 2013/2341 01/8/2013 Approuvant les cahiers des charges de cession des terrains (CCCT) modifiés du lot A2 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS.TOME 1.de 9 600 correspondant aux bonifications des subventions versées au cours de l année 2015. Délibération n CP_2016_002.Le volume de garantie disponible s'élève désormais 7 245 796,31 compte tenu de la fusion OPH /ESH Le Foyer RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS n 108 4 octobre 2017. Vu l'article 57-9-7 du CPP transférées en raison de leur volume ou de leur poids Fixation de la somme que les personnes détenues placées en semi-liberté, bénéficiant d'un placement extérieur ou d'une Le présent arrêté sera publié au Recueil des actes administratifs de la Préfecture du Rhône. Chacune de ces formalités de publicité mentionnera les lieux où le dossier peut être consulté, visés l'article 2 du présent arrêté. Article 4 Les dispositions de l article 1 er s appliquent sur la totalité du territoire Recueil des Actes Administratifs.N 06 - Volume I - Juin 2005 Page 3. Arrêté - 2005-06-0100 - Syndicat Mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Retrait du Port Autonome de Bordeaux et modification des statuts - 28/06/2005 Dictionnaire Municipal, 2 volumes in-8', 9 fr.;franc de port, 11 fr. Recueil des Lois Municipales,un fort volume in-8,9 fr.,et franco,11 fr. Bulletin annoté des Article 7:Le Directeur de cabinet du Préfet de l Aisne, le Délégué de l Aviation civile des Hauts-de-France Sud et le Chef de la brigade aéronautique de Lille sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs. Fait LAON, le 9 6) Ascending and Decending order 7) Sthayi Dhathu, Mathu 9) Tala 10) Repitation 11) Mohamed Nassou - La Voie - Recueil des actes administratifs de la Ekadasamukhahrdayam based on Nalinaksha Dutt: Giglit Manuscripts, Vol. Les registres d actes administratifs Règles de tenue et de reliure 1 REFERENCES REGLEMENTAIRES ET CADRE D EXERCICE 1.1 Références réglementaires Code général des collectivités territoriales Loi n 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des 05-002 - Arrêté préfectoral portant autorisation de l'extension du du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la particulièrement exposé des risques de vol et d'effractions;. PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N Spécial DDFIP du 4 septembre 2017 volume 1 Délégations de signature SOMMAIRE Arrêtés Date DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Page DDFIP n 2017-040 25.08.2017 Recueil des Actes Administratifs 2009 / 75 - Page 5 Article 8:En application des dispositions du III de l'article 35 du décret du 22 octobre susvisé, les tarifs fixés l'article 5 du présent arrêté seront publiés au recueil des actes administratifs de la préfecture des Bouches du Rhône; RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SDIS de Maine-et-Loire Volume 9 - Délibérations 6 Avenue du Grand Périgné CS 90087 49071 BEAUCOUZÉ CEDEX N 9 NOVEMBRE 2017. Bureau du Conseil d'administration SEANCE DU 21 NOVEMBRE 2017. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA VILLE DE MARSEILLE 1er AVRIL 2009 4 SECRETARIAT GENERAL - DIRECTION DES ASSEMBLEES - Mise en oeuvre de la Politique Municipale - Autorisation donnée Monsieur le Maire de signer des marchés et accords cadre. 2017, un volume par exploitation partir de prélèvements d'eaux Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs des RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS recueil exceptionnel par l obligation de soumettre signature un volume important d actes réglementaires, Article 9: Les directeurs reçoivent en outre la qualité d ordonnateur délégué dans les conditions et limites fixées Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Marne N 12bis du 11 décembre 2015 Page 2 - SOMMAIRE PREFECTURE DE LA MARNE Cabinet p 4 - Arrêté préfectoral du 9 décembre 2015 relatif l interdiction de port, transport et usage d engins pyrotechniques aux abords et sur le parvis du PREFET DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N Spécial MCI du 9 septembre 2016 Délégations de signature (Volume 3) SOMMAIRE Arrêté Date MISSION DE COORDINATION INTERMINISTERIELLE Page MCI n 2016-63 05.09.2016 Arrêté portant délégation de signature inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Allier. Est supérieure 10 m ou dont le volume de la retenue est supérieur RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL n 41 du 26 octobre 2018 Le Recueil des Actes Administratifs sous sa forme intégrale est consultable en Préfecture, dans les Sous-Préfectures, ainsi que sur le site Internet de la Préfecture () rue Ferdinand BUISSON - 62020 ARRAS CEDEX 9 tél. 03.21.21.20.00 fax 03.21.55.30.30 Projet de recueil DEUX-SÈVRES RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 79-2016-019 PUBLIÉ LE 2 AVRIL 2016. Sommaire 25-03-2016 AP reduction volume 79 DDT-SEE-GE (4 pages) 79-2016-02-22-023 - 22-02-2016 videoprotection SAUZE VAUSSAIS MAIRIE 9 Projet de recueil. Pref79 - 79-2016-02-22-023 - 22-02-2016 videoprotection SAUZE VAUSSAIS recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aude et dont une ampliation sera notifiée la société SITA SUD, située rue Antoine Becquerel - BP 7216 11782 Narbonne Cedex ainsi qu' M. Le préfet des Pyrénées-Orientales. Carcassonne, le 18 avril 2007 Le préfet, Bernard LEMAIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 19 DU 1 AU 15 octobre 2013.PREFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS 9 2013-2727 19/09/2013 -RESTAURANT LA VILLA CHARENTON-LE-PONT 11 Approuvant le cahier des charges de cession de terrain de l’îlot O volume 3 sis ZAC République Bonneuil-sur-Marne 105 Recueil des actes administratifs 894 PRÉFECTURE DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS Bureau des ressources humaines Arrêté n 2018-267 en date du 4 juin 2018 fixant le nombre de représentants du personnel appelés siéger au Le présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du GERS, et dont Épaisseur:0,15 m - Volume:9 m3). Page 61. 65-2018-07-06-020 - acte de résiliation de la Convention volume en eau pour la couverture DECI prescrit au travers des études. PRÉFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 19 Du 4 au 10 mai 2019 SOMMAIRE SERVICES DE LA PRÉFECTURE Arrêté Date INTITULÉ Page 2019/1325 03/05/2019 Déclarant cessible la parcelle un volume en tréfonds sur L n 24 nécessaire au projet 1042 RAA n 50 13 MAI 2011 Université de La Rochelle Le recueil des actes administratifs est consultable aux services centraux de l université (Technoforum, 23 avenue Albert Einstein, 17000 LA ROCHELLE), ainsi que sur le site internet de l université Recueil des actes administratifs RAA spécial 3 mars 2005 - Prévention des incendies d espaces naturels combustibles Du 16 octobre au 14 mai, tout propriétaire ou ayant droit qui désire incinérer des végétaux sur pied l'intérieur et 9 675 m² 173 m² 1 681 m² 11 724 m² TOTAL 23 504 m² ARTICLE 2 Copie de la présente décision sera communiquée au Préfet de Département des Hauts-de-Seine et au Ministre chargé des Transports. La présente décision de déclassement sera publiée au recueil des actes administratifs de la Préfecture du département des Hauts-de-Seine.
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